Documents constituant le P.L.U. :
- Prescription de la modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : arrêté
- Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : délibération, annexe n°1, annexe n°2, annexe n°3 et annexe n°4
- Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : délibération et annexe
- Page de garde du dossier du PLU et sommaire
- Le Rapport de présentation
- Le Plan d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- Le Règlement du PLU
- Les Fiches Patrimoine
- Le plan des différents zonages de l’ensemble du territoire communal
- La liste des servitudes
- Le plan des servitudes
- Les servitudes du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) :
- Les Annexes sanitaires Eau Potable Assainissement :
- Les Annexes sanitaires déchets :
- La Liste des Annexes diverses
- Le Plan des annexes diverses (ENS – Droit de préemption)
- Le Plan des annexes diverses (ZNIEFF – Zones Humides – Argiles)
- Les annexes diverses : règlement local de publicité :
Pour de plus amples renseignements vous pouvez contacter le service Urbanisme.
Vous pouvez consulter les formulaires de demandes d’urbanisme en cliquant ici sur le site internet de l’administration française.
