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Décisions du maire

Les décisions du Maire sont des actes administratifs des dispositions prises souvent par nécessité chronologique (entre deux Conseils municipaux), dans le cadre des délégations du Conseil municipal et encadrées par des Lois et Règlements.

Décision n°8 approuvant la convention de mise à disposition du gymnase Paul Poisson dans le cadre du projet Action Enfanc

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Décision n°7 approuvant le contrat de prestations de services avec la société GESCIME et abrogeant la décision n°2024/15

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Décision n°6 approuvant la recherche de subvention dans le cadre de la DSIL 2025

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Décision n°5 approuvant le contrat de coréalisation avec la compagnie Atelier de l’Orage

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Décision n°4 approuvant la convention d’autorisation de tournage avec l’ESRA dans le cadre du projet Action Enfance

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Décision n°3 approuvant l’avenant n°1 à la convention relative à la facturation des frais de restauration pour les élèves extérieurs inscrits en ULIS

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Décision n°2 approuvant la prestation de nettoyage des véhicules de la police municipale

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Décision n°1 approuvant l’avenant n°1 à la convention de séjour avec EVAD&VOUS

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Décision n°78 approuvant le contrat de cession avec l’association Artiflette

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Décision n°77 approuvant le contrat de cession avec la Compagnie Nomades

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Décision n°76 approuvant le contrat de nettoyage et de désinfection des systèmes de ventilation et hotte de cuisine avec la société SERVIGECO

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Décision n°75 approuvant le contrat de contrôle des nuisibles avec la société SERVIGECO

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