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Conseil Municipal de Villabé du 10 mars 2023

Suivez en direct la séance du 10 mars 2023 du Conseil Municipal de Villabé sur la chaine Youtube.

L’ordre du jour sera le suivant : 

  1. Information des décisions prises par délégation, au titre de l’article 1.2122-22 du code général des collectivités territoriales
  2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2022
  3. Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risques divers (iard) pour la période 2024-2027
  4. Adoption du plan de formation 2023-2026
  5. Modification du RIFSEEP
  6. BAFA citoyen
  7. Modification de la carte scolaire
  8. Mise à disposition d’une salle municipale
  9. Acquisition de la parcelle AI n° 419 sise cote de moulin-galant a Villabé
  10. Acquisition de la parcelle AH n° 384 sise chemin des échaudés a Villabé
  11. Projet urbain partenarial (PUP) – Avenant n° 1 Petite nacelle a Villabé
  12. Avenant n°1 a la convention de projet urbain partenarial « hameau de Villoison »
  13. Bilan annuel des opérations immobilières 2022
  14. Octroi de garantie d’emprunt de la société Valloire habitat – 22 logements sociaux
  15. Adhésion au SMOYS au titre de la compétence infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)
  16. Rapport d’Orientations Budgétaires 2023.
    Questions orales.
Séance du 10 mars 2023 du Conseil Municipal de Villabé
Séance du 10 mars 2023 du Conseil Municipal de Villabé
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