Le Conseil Municipal de Villabé se réunira le vendredi 29 septembre 2023 à 19h30, salle Roger Duboz.
À l’ordre du jour
- Information des décisions prises par délégation, au titre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023
- Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57
- Adoption du règlement budgétaire et financier
- Détermination des durées d’amortissement des immobilisations
- Provision pour dépréciation des créances douteuses
- Décision modificative n°2
- Demande des fonds de concours
- Modification du tableau des effectifs
- Octroi de la garantie d’emprunt à la société HLM Pierre & Lumières pour l’acquisition en VEFA de 12 logements (2-4 chemin rural de la parcelle)
- Convention de réservation avec la société HLM Pierre & Lumières (2-4 chemin rural de la parcelle)
- Convention de réservation avec la société Valloire Habitat (sis Hameau de Villoison – Nexity)
- Modalités de concertation pour les zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables
- Convention d’installation et de gestion du parc de bornes de recharge électrique du SMOYS
- Convention type de partenariat pour la Foulée des Brettes
- Don exceptionnel à l’association ELA
- Attribution d’une subvention à l’association La Flèche Étoilée
- Règlement de la course des caisses à savon
Comme à l’accoutumée, les questions orales feront suite à l’ordre du jour.
Suivez les débats !
Les séances du conseil municipal sont retransmises en direct sur la chaine Youtube mairie de Villabé.
