Le Conseil Municipal de Villabé se réunira le vendredi 27 septembre 2024 à 19h30, salle Roger Duboz.
À l’ordre du jour
- Informations des décisions prises par délégation, au titre de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales,
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juillet 2024,
- Adhésion au SMOYS au titre de la compétence IRVE des communes Brouy, Champmotteux, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière et Valpuiseaux,
- Adhésion au SMOYS au titre de la compétence de distribution de gaz de la commune de Buno-Bonnevaux,
- Régime indemnitaire de la filière police – instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE),
- Modification du tableau des effectifs,
- Décision modificative n°1,
- Subvention exceptionnelle à l’association ELA,
- Renouvellement d’agrément CAF pour le Relais Petite Enfance,
- Demande de fonds de concours en investissement,
- Participation financière aux voyages organisés par le collège Rosa Parks,
- Quotient familial,
- Tarification des services municipaux,
- Forfait classes découvertes,
- Avis sur la dérogation au principe du repos dominical 2025,
- Convention d’occupation précaire du domaine public au bénéfice de PROBTP,
- Motion pour la création d’une législation autour de la consommation du protoxyde d’azote.
Comme à l’accoutumée, les questions orales feront suite à l’ordre du jour.
Vous tenir informé.e.s
Séances des conseils municipaux
Les séances des précédents conseils municipaux de Villabé sont disponibles sur la chaine YouTube de la Mairie de Villabé.
Ordres du jour et comptes-rendus
Pour suivre la vie de la municipalité, vous pouvez consulter les ordres du jour et comptes-rendus des conseils municipaux.
