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Conseil Municipal de Villabé du 15 novembre 2024

Le Conseil Municipal de Villabé se réunira le vendredi 15 novembre 2024 à 19h30, salle Roger Duboz.

À l’ordre du jour

  • Informations des décisions prises par délégation, au titre de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales,
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2024,
  • Convention triennale sur la tarification sociale des cantines scolaires,
  • Décision modificative n°2,
  • Ouverture des crédits d’investissement par anticipation au budget primitif 2025,
  • Modification du tableau des effectifs,
  • Admissions en non-valeur,
  • Approbation de la convention de mise à disposition de données urbaine avec GPS,
  • Régularisation foncière route de Villoison à Villabé,
  • Rapport local triennal de suivi de l’artificialisation des sols sur la commune de Villabé,
  • Modification de la zone de préemption des espaces naturels sensibles (E.N.S.) sur la commune de Villabé,
  • Acquisition de la parcelle AC 717 chemin de la croix des 4 chemins,
  • Acquisition de la parcelle AI 437 chemin de l’Ormeteau,
  • Rapport d’activité et rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public SIREDOM,
  • Rapport d’activité Grand Paris Sud 2023,
  • Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et l’assainissement GPS 2023,
  • Rapport d’activité annuel SMOYS 2023.

Comme à l’accoutumée, les questions orales feront suite à l’ordre du jour.

Vous tenir informé.e.s

Séances des conseils municipaux

Les séances des précédents conseils municipaux de Villabé sont disponibles sur la chaine YouTube de la Mairie de Villabé.

Ordres du jour et comptes-rendus

Pour suivre la vie de la municipalité, vous pouvez consulter les ordres du jour et comptes-rendus des conseils municipaux.

Affiche de la séance du Conseil Municipal de Villabé du 15 novembre 2024
Affiche de la séance du Conseil Municipal de Villabé du 15 novembre 2024
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