Le Conseil Municipal de Villabé se réunira le vendredi 15 décembre 2023 à 19h30, salle Roger Duboz.
À l’ordre du jour
- Information des décisions prises par délégation, au titre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales,
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 novembre 2023,
- Répartition des frais de restauration pour les élèves inscrits en ULIS dans la commune de Corbeil-Essonnes,
- Composition des instances de pilotage de l’opération d’investissement relative à la rénovation et l’extension du groupe scolaire Ariane,
- Recensement à la population 2024 – Création d’emplois d’agents recenseurs et fixation de la rémunération,
- Recensement à la population 2024 – Désignation d’un coordonnateur communal et d’un adjoint de l’enquête – Fixation de la rémunération,
- Convention de gestion du système de vidéoprotection entre la commune de Villabé et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart,
- Admissions en non-valeurs,
- Avance de subvention 2024 à l’étoile sportive de Villabé,
- Avance de subvention 2024 au centre communal d’action sociale de Villabé,
- Règlement intérieur d’attribution des subventions aux associations,
- PUP – Avenant n° 1 a la convention de projet urbain partenarial sur le site « hameau de Villoison – cote d’Ormoy » avec Nexity,
- PUP – Avenant n° 2 à la convention de projet urbain partenarial sur le site sis hameau de la petite nacelle à Villabé (91100) conclue entre la commune de Villabé et la société Nexity Ir programmes domaines,
- PUP – Avenant n° 2 à la convention de projet urbain partenarial sur le site sis 14-18 rue Jean-Jaurès à Villabé (91100) conclue entre la commune de Villabé et la SNC LNC BABEL PROMOTION,
- PUP – avenant n°2 à la convention de projet urbain partenarial sur le site sis « hameau de Villoison » conclue entre la commune de Villabé, la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart et la SCCV cote d’Ormoy représentée par la SAS PROMOTION PICHET,
- Fixation des tarifs des manifestations du service évènement 2024,
- Convention type de partenariat pour l’évènement caisse à savon 2024,
- Détermination des ZAER sur le territoire communal,
- Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et l’assainissement 2022,
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et d’élimination des déchets 2022,
- Rapport annuel 2022 sur la situation de la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en matière de développement durable,
- Motion de soutien au département,
- Motion concernant la délocalisation des activités d’Air France de la plateforme aéroportuaire d’Orly vers celle de Roissy.
Comme à l’accoutumée, les questions orales feront suite à l’ordre du jour.
Suivez les débats !
Les séances du conseil municipal sont retransmises en direct sur la chaine Youtube mairie de Villabé.
