Le Conseil Municipal de Villabé se réunira le vendredi 10 novembre 2023 à 19h30, salle Roger Duboz.
À l’ordre du jour
- Information des décisions prises par délégation, au titre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2023
- Désignation des représentants au SMOYS pour la commune de Villabé
- Adhésion de la commune de Videlles au SMOYS au titre de la compétence IRVE
- Adhésion de la commune de Saint-Yon au SMOYS au titre de la compétence IRVE
- Avis sur la dérogation au principe du repos dominical des salariés pour l’année 2024
- Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
- Acquisition de parcelle cadastrée section AE n°796 sis les heurts à Villabé
- Adoption du principe de la gestion en flux
- Régularisation de l’affectation du résultat
- Décision modificative n°3
- Ouverture des quarts de crédits d’investissement
- Règlement intérieur des structures sportives
- Convention de partenariat avec l’association Les Médiévales MC
- Rapport d’activité 2022 du SIREDOM
- Rapport d’activité 2022 du SIARCE
Comme à l’accoutumée, les questions orales feront suite à l’ordre du jour.
Suivez les débats !
Les séances du conseil municipal sont retransmises en direct sur la chaine Youtube mairie de Villabé.
